Mentions légales
PlanetLab
8, Villa des Sablons
92200 Neuilly sur Seine - FRANCE
téléphone :
+ 33 (0) 1 76 74 79 00
fax : +
33 (0) 1 47 45 22 04
email : infos@planete-durable.com
Propriété intellectuelle
Toute reproduction ou distribution
non autorisée de tout ou partie des éléments
et informations de ce site est interdite. Le contenu est
disponible pour un usage privé non collectif. La
propriété intellectuelle n'autorisant, aux
termes de l'article L. 122-5 2ème et 3ème
alinéa, que les analyses et les citations dans un
but d'exemple ou d'illustration, toute représentation
ou reproduction intégrale ou partielle faite sans
le consentement des auteurs est illicite (art. L. 122-4).
Cette représentation ou reproduction constituerait
une contrefaçon sanctionnée par les articles
L. 335-2 et suivants du code de la Propriété
Intellectuelle.
Bases de données
Conformément aux dispositions
de la loi 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition
dans le code de la propriété intellectuelle
de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection
juridique des bases de données, Planet Lab est producteur
et propriétaire des bases de données composant
le site "Planète Durable". En accédant
à ce site, vous reconnaissez que les données
le composant sont légalement protégées,
et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98,
il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser,
stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement
ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen
et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement
ou quantitativement substantielle, du contenu des bases
de données figurant sur le site auquel vous accédez
ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation
de parties qualitativement et quantitativement non substantielles
lorsque ces opérations excèdent manifestement
les conditions d'utilisation normale.
CNIL Informatique et Libertés
Vous pouvez saisir des données
vous concernant par ce site. Conformément à
la loi " informatique et libertés " du
6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès
et de rectification aux informations nominatives vous concernant,
en écrivant à Planet Lab 8, Villa des Sablons
92200 Neuilly sur Seine.
Utilisation des marques et logos
Toute utilisation de noms, de marques
et logos trouvés sur ce site est interdite
sans notre autorisation. De même tout lien hypertexte
est soumis à la même autorisation préalable.
Contenu
Malgré l'attention que nous
apportons au traitement des informations, Planet Lab décline
toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions
portant sur les informations diffusées sur ce site.
Nous ne pouvons être tenus pour responsables de l'interprétation
des informations, ni des conséquences de leur utilisation.
haut de page |